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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES FRAIS PRODUCTION
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C' Pierre Clot
Marque expirée - Marque en non vigueur

C' Pierre Clot
ALPES FRAIS PRODUCTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3621962
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/01/2019
C\' Pierre Clot de ALPES FRAIS PRODUCTION

Présentation de la marque C' Pierre Clot

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES FRAIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C' Pierre Clot »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES FRAIS PRODUCTION domicilié(e) 436, rue Emile Romanet, ZI Centr'Alp,38340 VOREPPE - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 341 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' Pierre Clot est expirée depuis le 12 janvier 2019.

ALPES FRAIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PIERRE CLOT MON TRAITEUR , MON TRAITEUR PIERRE CLOT , à goût sûr! , , (Marque figurative) , Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT , COEUR DE PIZZA , (Marque figurative) , PIZZA CLOT


ALPES FRAIS PRODUCTION Société par Actions Simplifiée - 436, rue Emile Romanet, ZI Centr'Alp,38340 VOREPPE - 38340 - France - SIREN 339341646


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille ou gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pâtisseries salées, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces tomates pour pizzas ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, quiches, tourtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires.

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs ; restaurants en libre-service.